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La détaxe en France sur vos achats en ligne sur Amazon : Tout comprendre

La détaxe est un atout majeur pour les acheteurs internationaux qui désirent profiter pleinement de leurs achats en ligne sur cette immense plateforme de renommée mondiale.

Amazon offre une vaste gamme de produits, allant des articles électroniques aux produits de beauté, en passant par le mobilier, les livres et les vêtements. Cependant, pour les non-résidents français, comprendre et bénéficier de la détaxe sur les achats effectués sur Amazon peut être essentiel pour optimiser leurs dépenses et économiser sur les frais liés à la TVA française.

Qu’est-ce que la détaxe ? Qui est éligible à la détaxe sur Amazon ? Quelles sont les étapes à suivre pour en bénéficier ? Comment éviter les pièges ? Vous trouverez ici un guide complet pour les acheteurs internationaux qui souhaitent récupérer une partie de la TVA payée sur leurs achats Amazon effectués en France.

Enfin, nous présenterons le service Off Tax de ColisExpat, qui simplifie la détaxe des achats en ligne sur Amazon pour les habitants des Dom-Tom.

8 juillet 2024
• 10 min

Comprendre la détaxe en France

La détaxe, également connue sous le nom d’achat en détaxe, permet à un ressortissant hors de l’Union européenne de bénéficier du remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) concernant un achat effectué sur le territoire français. Il s’agit d’un avantage accordé aux acheteurs internationaux pour encourager le tourisme et les achats dans le pays.

Qui peut bénéficier de la détaxe ?

Pour pouvoir bénéficier de la détaxe en France, l’acheteur doit répondre à certains critères :

Résider dans un État hors de l’Union européenne ou un État tiers, tel que défini par la législation française, à la date des achats.
Être de passage en France pour moins de six mois.
Être âgé d’au moins 16 ans.

Les habitants des territoires d’outre-mer français, ainsi que ceux des territoires ultramarins d’autres nations européennes, comme Andorre, Saint-Marin ou le Vatican, peuvent également prétendre à la détaxe sur les produits français.

Quelles sont les marchandises concernées par la détaxe en France ?

L’achat doit être une marchandise vendue au détail, à caractère touristique et non commercial. Il n’y a pas de limite en nombre de produits achetés pour bénéficier de la détaxe. Le montant des achats TTC doit être supérieur à 100 € et ils doivent avoir été effectués dans un même magasin, le même jour.

Certaines marchandises ne peuvent pas bénéficier de la détaxe, notamment les tabacs manufacturés, les armes et munitions, les biens culturels, les produits pétroliers et les véhicules privés.

À savoir : Seuls certains commerçants proposent la vente à la détaxe. Ils peuvent être identifiés par un sticker « Détaxe électronique » apposé sur la devanture de leurs boutiques.

Comment obtenir la détaxe en France ?

La procédure pour obtenir la détaxe en France comprend plusieurs étapes, depuis l’achat jusqu’au départ de l’Union européenne, impliquant la présentation des marchandises et du bordereau de vente à la douane pour obtenir le visa de sortie, et enfin le remboursement de la TVA.

Éligibilité pour obtenir la détaxe en France sur vos achats en ligne sur Amazon

Pour obtenir le remboursement de la TVA sur votre achat en ligne sur Amazon, vous devez remplir les conditions suivantes :

Être un résident hors de l’Union européenne (UE) ou dans un territoire d’outre-mer français.
Avoir acheté des biens neufs et transportables, pour un montant supérieur à 175 € TTC (hors service et hors frais de port).
Exporter les biens hors de l’UE (ou dans les DOM TOM) dans un délai de 3 mois à compter de la date d’achat.

Étapes pour bénéficier de la détaxe sur vos achats Amazon en provenance de France

Voici les étapes à suivre pour obtenir le remboursement de la TVA, ainsi que les documents nécessaires à cette procédure.

Quelle est la procédure de remboursement de la TVA

Pour obtenir un remboursement de la TVA sur vos achats Amazon en provenance de France, il faut suivre une procédure précise :

Informez le vendeur de votre intention de bénéficier de la détaxe au moment de l’achat.
Le vendeur doit vous fournir un bordereau de vente à l’exportation, qui sera validé par les douanes lors de votre sortie du territoire français.
À la sortie du territoire, vous devez valider électroniquement le bordereau dans une borne PABLO située dans les ports, aéroports internationaux ou gares frontières.
Une fois le bordereau validé, la vente est définitivement exonérée de TVA, et vous pouvez obtenir le remboursement de la TVA auprès du vendeur ou d’un opérateur de détaxe.

Quels documents sont nécessaires à la procédure de détaxe en France pour vos commandes passées sur Amazon ?

Pour obtenir le remboursement de la TVA en France sur vos achats en ligne sur Amazon, vous devez présenter les documents suivants :

Le bordereau de vente à l’exportation, dûment complété et validé par les douanes.
Une pièce d’identité en cours de validité.
Tout autre document éventuellement requis par le vendeur ou l’opérateur de détaxe.
En respectant ces étapes et en fournissant les documents requis, les acheteurs éligibles peuvent bénéficier de la détaxe sur leurs achats sur Amazon.

Conseils et pièges à éviter

Avant de vous lancer dans le processus de détaxe sur vos achats Amazon en provenance de France, suivez ces quelques conseils pour éviter certains pièges potentiels.

Vérifiez l'éligibilité avant d'acheter

Avant de faire vos achats, assurez-vous que vous remplissez toutes les conditions requises pour bénéficier de la détaxe. Assurez-vous notamment d’être un résident hors de l’Union européenne ou dans un territoire d’outre-mer français, et que le montant de vos achats dépasse le seuil requis.

Choisissez des vendeurs participants

Tous les vendeurs sur Amazon ne proposent pas la détaxe. Assurez-vous de choisir des vendeurs qui offrent ce service en recherchant l’indication « Détaxe électronique » sur leur page ou lors du processus d’achat.

Conservez soigneusement vos documents

Il est essentiel de conserver tous les documents relatifs à vos achats, y compris le bordereau de vente à l’exportation et les reçus. Ces documents seront nécessaires pour valider votre détaxe de vos achats en France.

Soyez attentif aux délais

Assurez-vous de respecter les délais pour obtenir votre remboursement de TVA. Exportez les biens hors de l’Union européenne dans les trois mois suivant la date d’achat, et effectuez toutes les démarches nécessaires avant votre départ.

Méfiez-vous des frais supplémentaires

Certains vendeurs sur Amazon peuvent appliquer des frais de traitement ou des frais administratifs pour le remboursement de la TVA. Assurez-vous de bien comprendre tous les coûts associés à la détaxe avant de procéder à vos achats.

Le service détaxe Colis Expat pour les habitants des Dom-Tom

Facilitez votre expérience de détaxe pour vos achats en ligne sur Amazon grâce à ColisExpat et son service Off Tax !

Lorsque vous résidez dans les Dom-Tom et que vous effectuez des achats en ligne sur Amazon, la TVA peut représenter une somme non négligeable. Grâce à Off Tax de ColisExpat, vous pouvez éviter de payer la TVA sur vos achats des produits en provenance de France, ce qui vous permet de réaliser d’importantes économies.

Le fonctionnement de Off Tax de ColisExpat est conçu pour être simple et pratique :

Vous devez avant tout accepter le mandat proposé par ColisExpat pour bénéficier du service Off Tax.
Vous pouvez ensuite effectuer vos achats sur Amazon.
Vérifiez que la facture est émise au nom de notre société mère, IMX France.
Utilisez votre adresse de livraison chez ColisExpat France pour recevoir votre colis Amazon.
Réglez votre commande TTC (Toutes Taxes Comprises).
Dès la réception de votre commande chez ColisExpat, vous serez notifié.
Si votre colis est éligible à la détaxe, une icône spécifique vous l’indiquera.
Effectuez votre déclaration de douane selon les procédures habituelles.
Téléchargez la facture au nom de IMX France et renseignez les montants HT (Hors Taxes) et TTC.
Après vérification de la conformité de la facture par nos services, vous pourrez réexpédier votre colis, tout en profitant des économies réalisées grâce à la détaxe.

Détaxe Amazon en France : Conclusion

La détaxe en France sur vos commandes passées sur Amazon offre une opportunité précieuse aux acheteurs internationaux, leur permettant d’économiser sur la TVA et d’optimiser leurs dépenses.

Vous connaissez à présent les critères d’éligibilité, les étapes à suivre pour bénéficier de la détaxe sur vos achats effectués sur Amazon, ainsi que des conseils pratiques pour éviter les pièges potentiels.

Pour les résidents des Dom-Tom, le service Off Tax de ColisExpat simplifie encore davantage le processus, offrant une solution pratique pour maximiser les économies sur leurs achats en ligne sur Amazon.

En comprenant et en utilisant judicieusement la détaxe, les acheteurs internationaux peuvent profiter pleinement de leur expérience d’achat en ligne sur Amazon !

L’équipe ColisExpat