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Maîtrisez la TVA à l'international et simplifiez vos exportations avec ColisExpat

La TVA, ou taxe sur la valeur ajoutée, est un impôt indirect qui s’applique à la consommation de biens et de services dans la plupart des pays du monde. Elle est perçue à chaque étape de la production et de la distribution, mais son montant final est assumé par le consommateur final. Cependant, pour les entreprises qui exportent des marchandises, la gestion de la TVA peut s’avérer complexe. ColisExpat vous aide à comprendre comment cette taxe fonctionne dans le cadre de vos exportations internationales, et surtout comment vous pouvez optimiser vos envois pour éviter des coûts supplémentaires.

14 octobre 2024
• 5 min

Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA est une taxe qui s’applique sur les biens et services à chaque étape de la chaîne de valeur, depuis la production jusqu’à la vente au consommateur final. En tant que consommateur, la TVA est souvent incluse dans le prix que vous payez pour des biens ou services dans votre pays. En France, par exemple, elle varie entre 2,1 % pour certains produits de première nécessité et 20 % pour la majorité des biens et services. Ce système permet aux États de percevoir des recettes fiscales importantes tout en répartissant le paiement de la taxe sur plusieurs acteurs économiques.

Cette diversité territoriale et statutaire se reflète dans les régimes fiscaux et notamment dans l’application de la TVA.

Pour les entreprises, la TVA fonctionne selon un système de « taxe collectée » et de « taxe déductible » :

Taxe collectée : l’entreprise facture la TVA à ses clients sur les ventes qu’elle réalise.
Taxe déductible : elle peut déduire la TVA qu’elle a elle-même payée sur ses achats professionnels (fournitures, matériaux, services, etc.).

L’entreprise reverse ensuite la différence à l’administration fiscale. Mais que se passe-t-il dans le cas d’une entreprise qui exporte des biens à l’étranger ?

Comprendre la TVA dans le contexte des exportations

Dans un contexte d’exportation, la TVA est gérée différemment. Lorsque vous vendez ou expédiez des biens à un client situé dans un autre pays, les règles fiscales changent. Voici les points essentiels à retenir concernant la TVA et l’exportation :

Exonération de la TVA sur les exportations : dans la majorité des cas, les produits exportés hors de l’Union européenne ou vers des pays tiers sont exonérés de TVA. Cela signifie que vous ne facturez pas la TVA à votre client international sur les biens que vous lui vendez. Cette exonération vise à éviter une double imposition : si la TVA était appliquée dans le pays d’origine et dans le pays de destination, cela augmenterait considérablement le coût des biens exportés.
Récupération de la TVA payée en amont : bien que vous ne facturez pas de TVA sur les biens exportés, vous pouvez récupérer la TVA que vous avez payée sur les biens ou services utilisés pour produire ces articles. Par exemple, si vous avez acheté des matériaux ou des fournitures en France avec une TVA de 20 %, vous pouvez en demander le remboursement à l’administration fiscale. Ce mécanisme permet aux entreprises exportatrices de ne pas supporter le poids de la TVA sur leurs achats professionnels.

Les défis de la gestion de la TVA pour les exportations

Même si l’exonération de la TVA sur les exportations semble avantageuse, il est essentiel de bien maîtriser les procédures pour éviter des erreurs coûteuses. La gestion de la TVA dans un contexte international peut poser plusieurs défis :

Obligations administratives : pour bénéficier de l’exonération de TVA, vous devez fournir des preuves solides que les biens ont correctement été exportés. Cela peut inclure des factures d’exportation, des documents douaniers, des preuves de transport et des confirmations de réception dans le pays de destination. Si vous n’avez pas ces documents en ordre, vous risquez de devoir payer la TVA dans votre pays d’origine.
Règles différentes selon les pays : chaque pays a ses propres règles en matière de TVA. Si vous expédiez des biens vers des pays de l’Union européenne, vous devrez vous familiariser avec les règles spécifiques à chaque État membre. De plus, dans le cadre des échanges intra-communautaires, les règles sont différentes de celles qui s’appliquent aux exportations vers des pays tiers (hors UE).
Remboursement de la TVA : si vous devez récupérer la TVA sur vos achats professionnels, il peut être compliqué d’obtenir rapidement le remboursement. Les administrations fiscales sont souvent rigoureuses dans leurs contrôles, et le processus de remboursement peut être lent. Une préparation minutieuse et des documents bien conservés peuvent éviter des retards ou des refus de remboursement.

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L’équipe ColisExpat